Déposée le 6 avril 1978 par CANNON MILLS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CANNON MILLS COMPANY, domicilié(e) Kannapolis, Etat de la Caroline du Nord, Société constituée sous les lois de l'Etat de la Caroline du Nord, E.U.A. - États-Unis.
La marque ROYAL FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL FAMILY est expirée depuis le 6 avril 1988.
CANNON MILLS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CANNON , CANNON
CANNON MILLS COMPANY - Kannapolis, Etat de la Caroline du Nord, Société constituée sous les lois de l'Etat de la Caroline du Nord, E.U.A. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046
Inscription - Transmission de propriété n°27277 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°27278 - Publication au BOPI
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, en particulier torchons et chiffons, chiffons à usage ménager, lavettes, garde-nappes, couvre-siège de cabinets d'aisances, cache-pots.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, en particulier serviettes et essuie-mains, draps et toile pour draps, taies d'oreiller, courtepointes, couvertures, nappes et napperons, tissus à la pièce pour tentures et rideaux, rideaux de douche, toile pour torchons, chiffons et lavettes à usage ménager, velours, housses pour grille-pain, étoffes de décoration et pour tentures, tabliers, garde-nappes, cache-pots.Vêtements, y compris les bottes, les souliers, et les pantoufles, en particulier couches pour bébés, vêtements, gants, bonneterie, tabliers.Tapis, paillassons, nattes, linoleums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu), en particulier tapis de jeu, tapis de bain, couvertures.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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